• 09:00 - 18:00 (перерыв 13:00 - 15:00)
  • 54 Rue de France, Nice
  • +33 629-961-135
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Assurance de bateau

L’assurance des bateaux, au regard de leur grande valeur, garantit une protection fiable lors de leur exploitation contre différents risques. La société Cofrance propose des services d’assurances de yachts, vedettes et autres types d’embarcations.

Modalités générales d’assurance des embarcations maritimes

Les conditions générales d’assurance d’embarcations maritimes sont fondées sur la réglementation élaborée par l’Institut des assureurs londoniens et la réglementation applicable par tous les États. La réglementation universelle prévoit plusieurs types d’assurance :

• avec responsabilité tous risques. Les menaces non couvertes par la condition « tous risques » ne sont pas prévues ;
• avec responsabilité pour accidents personnels. L’assurance des embarcations maritimes est réalisée sur la base de l’établissement d’une liste fixée des risques pour lesquelles l’assureur est responsable ;
• sans responsabilité pour les dommages subis à l’exclusion du naufrage.

Réglementation d’assurance d’un moyen de transport flottant

L’assurance d’une embarcation maritime auprès de la société Cofrance est basée sur les réglementations principales en vigueur dans la pratique mondiale, à savoir :
• application d’une franchise. Elle incite le preneur d’assurance à prendre plus soin du bateau pour lequel une assurance est souscrite. Elle permet d’éviter à l’assureur de rembourser les dommages mineurs ;
• possibilité de modification des conditions d’assurance. Renseignée en cas d’ajout dans le contrat d’assurance de l’embarcation maritime d’autres types de risques ;
• indication des zones dans lesquelles le bateau perd le droit de prestation financière ;
• remboursement d’une partie de la prime d’assurance au preneur d’assurance si le bateau s’est trouvé plus d’un mois dans un port sûr ;
• tous les frais en cas de sinistres sont d’abord supportés par le preneur d’assurance et seulement ensuite ils sont remboursés par l’assureur ;
• avant la conclusion du contrat d’assurance de bateau, le preneur d’assurance a l’obligation de produire à disposition de l’assureur toutes les informations utiles à l’estimation du niveau du risque.

Assurance des vedettes et des yachts auprès de la société Cofrance

 Cofrance propose des services d’assurance d’embarcations de petite taille pour les particuliers (français et non-résidents) et les sociétés. La souscription à une assurance de yachts et de vedettes est réalisée selon des programmes individuels. Les durées d’assurance sont convenues avec les clients. La police d’assurance peut être souscrite pour une période ou pour un voyage. La période sous-entend une durée variable à partir d’un an, elle peut inclure, avec une période d’exploitation active, l’intervalle entre les navigations, notamment le mouillage dans une marina, le déplacement par voie terrestre, la mise à l’eau/à sec etc. En cas d’assurance d’une vedette ou d’un yacht pour un voyage (ou des voyages), l’assureur porte la responsabilité entre le départ d’un ponton et l’amarrage à un autre ponton.

Les risques couverts par Cofrance
Les risques inscrits dans le contrat d’assurance de bateaux sont prévus par la réglementation de l’Institut des assureurs londoniens. Le contrat de base contient :
• dommages lors de l’exploitation. Option optimale avec possibilité d’obtenir des prestations financières maximales ;
• défauts occasionnés lors du stationnement. Assurance la moins chère avec suspension de la couverture d’assurance hors des eaux de la marina ;
• responsabilité civile à l’égard des autres propriétaires de yachts. Protège dans les conditions de navigation serrée des bateaux auprès des pontons d’amarrage.

Chaque groupe de base de risques est divisé en un nombre concret de dangers devant être clairement stipulés dans le contrat d’assurance.

Ce qui affecte le coût de la prime de l’assurance

Le calcul du coût de la prime d’assurance des yachts/vedettes varie selon un ensemble de facteurs. Il est propre à chaque client. Facteurs principaux affectant les tarifs d’assurance et la prime finale d’assurance:
• montant pour lequel le yacht est assuré ;
• le nombre de risques couverts ;
• montant de la franchise en pourcentage du montant assuré ;
• délai de la couverture d’assurance ;
• type d’embarcation, son état (structure, millésime, surface, équipement etc.)
Plus le prix du yacht/de la vedette est élevé, plus la police d’assurance est chère.

Demandez une assurance de bateau par formulaire à Cofrance, commandez une assurance en ligne. Les juristes et économistes de la société vous aideront à choisir le meilleur programme qui vous garantira un remboursement des dommages éventuels.

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